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Marques déposées par monsieur SERGE BOICHOT
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ACCES - Attestation de Compétence à la Conduite d'Engins en Sécurité
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACCES - Attestation de Compétence à la Conduite d'Engins en Sécurité
Monsieur SERGE BOICHOT

Numéro de dépôt :
4552202
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ACCES - Attestation de Compétence à la Conduite d\'Engins en Sécurité de SERGE BOICHOT

Présentation de la marque ACCES - Attestation de Compétence à la Conduite d'Engins en Sécurité

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par monsieur SERGE BOICHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCES - Attestation de Compétence à la Conduite d'Engins en Sécurité »

Le déposant est monsieur SERGE BOICHOT domicilié(e) 10 CHEMIN DES TOURTERELLES - 05000 - GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERGE BOICHOT domicilié(e) 10 CHEMIN DES TOURTERELLES - 05000 - GAP - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SERGE BOICHOT a également déposé les autres marques suivantes : ACCES


Monsieur SERGE BOICHOT - 10 CHEMIN DES TOURTERELLES - 05000 - GAP - France


Monsieur SERGE BOICHOT - 10 CHEMIN DES TOURTERELLES - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 11 février 2020 - Rejet total n°779851 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Formation.